assocoWeb et assocoWeb service font partie du Groupe assocoWeb
assocoWeb est une association Loi 1901, elle a été créée le 3 novembre 2008 (JO du 6 décembre 2008)
assocoWeb SERVICES est une auto-entreprise, créée le 20 novembre 2009
N° de siret 519 914 154 00017/ APE 6201Z
Représentant légal :
Marie-Christine OLCHANSKI
Siège Social
24 rue du Clos Feuquières
75015 PARIS - FRANCE
Pour nous contacter :
- Téléphone 7j/7 : 06 10 99 47 41
- Email :
Hébergeur
LWS
4 rue Galvani
75017 PARIS - FRANCE
http://www.hebergeur-discount.com
CNIL et données personnelles
Les informations que vous aurez saisies sur assocoWeb pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par le Groupe assocoWeb.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. "Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant".
Pour exercer votre droit de recours, adressez-vous :
- Par courrier, à l'adresse suivante :
assocoWeb
c/o Marie-Christine Olchanski
24 rue du Clos Feuquières, 75015 PARIS, FRANCE
ou
- Par message sur le site :
Cliquez ici pour atteindre le formulaire de contact
Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes ... et tout autre élément composant le site, sont la propriété d'assoco.web et/ou des auteurs proposant des images en libre de droit.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusées sur le Site Internet et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Paris sont compétents pour connaître des éventuels litiges.